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MENTIONS LÉGALES

 

Informations sur l’éditeur du site web

Le présent site est édité par la société Exægis au capital de 430 114€ dont le siège est au 4 rue Albert Dennery 37000 Tours, France, joignable par téléphone au 02 46 99 17 31 ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact[at]exaegis.com.
SIREN : 538 700 980
SIRET : 5387 00 980 00021
APE 82.99Z
TVA intracommunautaire : FR17538700980

Informations sur l’hébergeur

Hébergement : Hubspot  - Téléphone :+353 1 5187500 - Siège social : One Dockland Central 1 Dublin, Ireland. 

Le site est la propriété exclusive de la société Exaegis. Il a été conçu et réalisé par Exægis (maitrise d’ouvrage et maitrise d’œuvre).

Contenu du site

Le site est exploité par la société Exægis. Il présente son offre Exachain, la solutions et services proposés, ses références clients et ses actualités.
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Laurent Briziou, Président, exerçant également la fonction de responsable de la rédaction.

Propriété intellectuelle - Droits d’auteur

Le Site constitue une œuvre originale de la société Exægis qui est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus par le présent site peuvent constituer des œuvres de l’esprit, bénéficiant ainsi de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du site, sans l’accord préalable et exprès de la société Exægis, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivants et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L122-5 de ce même Code.

Droit des marques

Les marques de la société Exægis, de ses fournisseurs et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, leur confèrent une exclusivité d’exploitation de ceux-ci. Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de la société Exægis, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

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La société Exægis respecte les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée en 2004 et du Règlement européen sur les données personnelles du 27 avril 2016 et s’engage à prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera revendue à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.

L’internaute peut à tout moment se désabonner, et exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation concernant les informations qu’il fournit auprès de la société Exægis, par courrier à l’adresse de la société mentionnée ci-dessus (rubrique Informations sur l’éditeur) ou par email, à l’adresse contact[at]exaegis.com. L’exercice de l’ensemble de ces droits est subordonné à la transmission d’un justificatif d’identité à Exægis avec la demande formulée par l’internaute en ce sens. Certaines des informations contenues dans ces formulaires sont facultatives, d’autres sont obligatoires et clairement marquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour que nous puissions traiter les informations.

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